Suite à une délibération de HLC il a été décidé de prescrire l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant programme local de l’Habitat (PLUi-h). CC-2018-04-N63-tamponne

Réglement intérieur du cimetière La commune de Tréflez gère un cimetière autour de l’église et un autre, plus récent, à l’ouest du Bourg, à la fin de l’impasse de Rohellou. Dans le nouveau cimetière, un colombarium, qui dispose de son propre règlement, a été mis en service en 2005. Le présent réglement s’applique à l’ancien […]

PLAN LOCAL D’URBANISME Vous pouvez consulter le PLU et le règlement de TREFLEZ Reglement PLU CADASTRE Pour plus de facilité, vous pouvez consulter le site ci-dessous en pleine page. Il est possible de visuliser gratuitement l’ensemble des feuilles du cadastre de Tréflez, jusqu’à la parcelle.

Procédure pour la délivrance d’une CARTE D’IDENTITE Se présenter personnellement dans une mairie equipée d’une borne biométrique avec les pièces suivantes selon le cas : Première demande : –          Une copie intégrale de l’acte de naissance (à demander à la mairie du lieu de naissance) –          2 photos d’identité récentes aux normes ISO/IEC 19794-5 : 2005 –          Un justificatif de domicile de moins de 3 […]

Conditions : Avant toute demande d’acte, merci de vérifier que vous êtes bien habilité à faire cette demande sur le site service-public.fr (pour un acte de naissance, acte de mariage, acte de décès). Si vous ne remplissiez pas ces conditions, l’acte ne pourrait vous être délivré par les services de la Mairie. Afin de faciliter vos demandes d’actes […]